Déposée le 9 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MARCHÉ DE LA GARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALT domicilié(e) Lieu dit Le Marché de la Gare, 8, rue de Dunker fve,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 511 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALT domicilié(e) Lieu dit Le Marché de la Gare, 8, rue de Dunkerque,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque LE MARCHÉ DE LA GARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCHÉ DE LA GARE est expirée depuis le 9 octobre 2013.
ALT a également déposé les autres marques suivantes : ALT TACK
SARL ALT - Lieu dit Le Marché de la Gare, 8, rue de Dunker fve,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 442511689
ALT - Lieu dit Le Marché de la Gare, 8, rue de Dunkerque,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Meubles, glaces (miroirs) cadres objets d'art en bois, cire, platre, liège, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères ; récipients d'emballage en matière plastique, fauteuils ; sièges ; literie ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes bois. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) – peignes et éponges – verrerie, porcelaine et faïence : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum ; bouteilles ; objets d'art statues, figurines en porcelaine, terre cuite ou verre ; nécessaire de toilette, poubelles, verres à boire, vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et table. Tissus à usage textile ; tissus élastique ; velours linge de lit, de maison, de table non en papier, de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemise, ceintures gants, foulards, cravates, chaussettes couches, sous-vêtements. Jeux, jouets, décoration de Noël.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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